La vie privée dans le monde du Travail : Mythe ou réalité ?

Le respect de la vie privée est un principe reconnu tant en droit interne qu'en droit international (article 9 du code civil, article 8 de la convention européenne des droits de l'homme, etc...).

Mais qu'en est-il sur les lieux de travail, le salarié peut-il se prévaloir de ce principe alors qu'il est sous la subordination juridique de son employeur ?

La question peut légitiment se poser aujourd'hui avec l'utilisation des nouvelles technologies de l'information sur le lieu de travail et aussi avec l'essor des réseaux sociaux accessibles pour certains d'entre eux sur les lieux de travail dont l'utilisation est de nature à faire disparaître progressivement les frontières entre la vie professionnelle et vie personnelle.

Il faut savoir que le respect de la vie privée au travail est un principe jurisprudentiel reconnu par toutes les juridictions.

Le salarié peut également, en vertu du principe du respect de la vie privée informatique, disposer librement des outils informatiques mis a disposition par son employeur et les utiliser pendant son temps de travail. Il peut également utiliser sa messagerie professionnelle à des fins personnelles et surfer sur internet au bureau à condition toutefois qu'il ne commette pas d'abus dans l'utilisation de ces outils et qu'il respecte ses obligations professionnelles.

En effet, le salarié doit exécuter son travail en se conformant aux ordres et instructions de son employeur et en respectant ce dernier. L’employeur peut donc légitiment exiger que son salarié se concentre sur le travail convenu pour lequel il le rémunère.

L'arrêt de principe en la matière est l'arrêt Nikon c /Onof en date du 2 octobre 2001 qui a clairement énoncé le principe selon lequel le salarié, avait droit, même au temps et au lieu de travail, au respect de l'intimité de sa vie privée. Dès lors, les dossiers et fichiers qu'il détenait et qui comportaient la mention « personnel » étaient soustraits du pouvoir de contrôle de l'employeur. Cette jurisprudence a été confirmée par le Conseil d'État rendant se principe applicable aux agents de la fonction publique (arrêt du 15 octobre 2003).

A partir de 2006, la jurisprudence de la Cour de Cassation va néanmoins opérer un rééquilibrage au profit de l'employeur, notamment en cas d'abus manifeste du salarié, en posant une présomption du caractère professionnel de l'activité du salarié et donc des fichiers et dossiers détenus par lui (arrêts du 18 octobre 2006). Un arrêt du 9 juillet 2008 a reconnu cette présomption s'agissant de l'usage de la connexion internet de l'entreprise par le salarié.

En tout état de cause, il existe une obligation de respect réciproque entre le employeur et le salarié et l'employeur est en droit de contrôler l'activité de son salarié. Ce n'est d'ailleurs pas seulement un droit mais une obligation s'il ne veut pas voir dans certains cas sa responsabilité engagée.

Pour conclure, il importe de souligner que les différents décisions jurisprudentielles qui ont été prises ces dernières années mais également les recommandations de la CNIL montrent bien l’ébauche d’un nouveau droit au respect de la vie informatique du salarie tout en accordant des garanties à son employeur. Le salarié est tenu d’une obligation de loyauté vis- à-vis de son employeur mais en cas d’abus, la sanction s’en trouverait justifiée. Il convient de souligner qu'au regard de ces évolutions jurisprudentielles, document important permet de fixer les règles du jeu: il s'agit de la charte informatique qui revêt alors un rôle crucial surtout lorsqu’elle est annexée au règlement intérieur de l’entreprise.

Enfin, soyons vigilant a tout intrusion législative dans ce domaine qui risque de perturber cet équilibre de bon sens déterminé par la jurisprudence.

Le droit au respect de la vie privée :

Le droit au respect de la vie privée, en quoi consiste-t-il ?

La notion de vie privée était inconnue des Anciens et ignorée au Moyen Age. Il s’agit d’une notion qui accompagne l’invention de la modernité politique et provient de l’existence même de l’Etat moderne à partir du moment où celui-ci, pour définir l’espace de liberté laissé à l’individu, implique la distinction entre Etat et société civile. Soit la distinction entre espace public et espace privé, et encore entre vie privée et vie publique.
Elle suppose donc des droits accordés aux individus qui sont exprimés tant en droit international qu’en droit interne.

En droit international :

La vie privée est protégée au niveau international par l’article 12 de la déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 : « Nul ne sera l’objet d’immixtions arbitraires dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d’atteintes à son honneur et à sa réputation. Toute personne a droit à la protection de la loi contre telles immixtions ou de telles atteintes. »
Le droit au respect de la vie privée est également protégé par la Convention Européenne de Sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (CEDH), qui est plus précise que la déclaration universelle des droits de l’homme de 1948.
L’article 8 de cette convention précise que :
« Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance ».
Il ne peut y avoir d’ingérence d’une autorité publique dans l’exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté, au bien- économique du pays, à la défense de l’ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale ou à al protection des droits et libertés d’autrui.

En droit interne :

Il faut savoir que les droits de la personnalité n’ont véritablement commencés à être garantis qu’aux alentours des années 60 et uniquement par la jurisprudence car, pour que le code civil consacre ces droits primordiaux, il a fallu attendre une loi de 1970 ! (Le Conseil Constitutionnel considérait que le droit à la vie privée découlait de la liberté proclamée par l’article 2 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyens de 1789)
Aujourd’hui, la protection de l’intégrité morale de la personne est assurée. C’est la loi du 17 juillet 1970 tendant à renforcer la garantie des droits individuels des citoyens qui a introduit dans le code civil une disposition selon laquelle : « Chacun a droit au respect de sa vie privée. » (article 9 du code civil alinéa 1) et donne au juges les moyens de faire cesser, le cas échéant en urgence, toute atteinte à la vie privée.
La difficulté réside dans le fait que la notion de vie privée n’est pas définie par la loi. On estime cependant, en droit français que la vie privée englobe la vie familiale et conjugale, la vie quotidienne à domicile, l’état de santé de la personne, sa vie intime, amoureuse, ses relations amicales, ses loisirs ainsi que sa sépulture.
En cas d’atteinte à la vie privée, quelles sont les sanctions encourues ?
L’auteur de l’atteinte encours alors deux sortes de sanctions civiles qui peuvent lui être appliquées cumulativement : la réparation en argent à titre de dommages et intérêts mais aussi l’interdiction de publication par exemple. La loi prévoit en effet que les juges peuvent ordonner « toute mesure telle que séquestre, saisie ou autre propre à empêcher ou faire cesser une atteinte à l’intimité de la vie privée (article 9 alinéa 2 du code civil).
Il existe aussi des sanctions pénales aux atteintes à la vie privée : L’auteur peut encourir l’emprisonnement et une amende conséquente.

Et au travail, comment ça se passe ?

Le salarié a droit au respect de sa vie privée même lorsqu’il est au travail sous l’autorité de son employeur.
Le salarié doit en effet exécuter sont travail en se conformant aux ordres et instructions de son employeur et en respectant ce dernier tout comme les convenances, les bonnes mœurs, avec soin, probité et conscience au temps, lieu et dans les conditions convenues.
L’employeur peut donc légitiment exiger que son salarié se concentre sur le travail convenu pour lequel il le rémunère. Par ailleurs, le travailleur reste même au travail un être privé qui a droit au respect de sa vie privée, de son intégrité physique, psychique, ….Il existe donc une obligation de respect réciproque entre le employeur et le salarié.
L’arrêt de principe est l’arrêt de la chambre sociale du 2 octobre 2001 de la Cour de Cassation, Société Nikon France contre Onof
Le salarié a droit, même au temps et au lieu de travail, au respect de l’intimité de sa vie privée. Celle-ci implique en particulier le secret des correspondances. L’employeur ne peut dès lors sans violation de cette liberté fondamentale prendre connaissance des messages personnels émis par le salarié et reçus par lui grâce à un outil informatique mis à sa disposition pour son travail et ceci même au cas où l’employeur aurait interdit une utilisation non professionnelle de l’ordinateur.

A lire :
Naissance et avis de décès du droit à la déconnexion : le droit à la vie privée du XXI ème siècle, Jean- Emmanuel Ray, Droit social n°11, du 1er novembre 2002.
NTIC et vie personnelle au travail, Antonmattei, Paul-Henry, droit social n ° 1, du 1er janvier 2002

Etre inspecteur du Travail : Why ?

Pourquoi faire ?

Pour avoir le sentiment d’être utile, en exerçant un métier d’intérêt général. Il faut savoir en effet que les inspecteurs du travail ont pour mission de contrôler l’application de l’ensemble de la réglementation du travail et par là même d’aider ceux qui sont victimes de la violation de cette réglementation. L’inspecteur du travail peut également intervenir pour concilier les parties, en cas de grève par exemple mais également pour prévenir certains contentieux prud’homaux. Enfin, il conseille et informe tant les salariés que les employeurs ainsi que les représentants du personnel sur leurs droits et obligations.

Un certain nombre de moyens d’action lui sont attribués pour l’exercice de ses missions (comme le droit de pénétrer dans les entreprises, sans avertir préalablement l’employeur, d’interroger les salariés, demander communication de certains documents mais aussi de faire appel à des organismes agrées pour vérifier l’état des locaux et des matériels, d’effectuer des prélèvements, etc..). En contrepartie de ces pouvoirs, il est tenu à diverses obligations, notamment en matière de discrétion et secret professionnel. Il doit faire preuve d’intégrité et d’impartialité.
Enfin, au delà de l’aspect régalien du métier, l’entrée dans le corps de l’inspection du travail ouvre la porte à l’exercice de nombreuses missions, de nature très variée.

Mais au fait, comment devient t-on inspecteur du travail ?

En passant un concours d’abord et en suivant une scolarité de 18 mois à l’INTEFP (à l’institut National du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle), l’école qui a pour vocation de former l’ensemble des agents du corps de l’inspection du Travail et qui est installée dans la région Lyonnaise.

Et le concours, est t -il si difficile que cela ?

Non, la preuve je l’ai eu ! et il n’est pas réservé aux étudiants ayants un bac + 12 en droit du travail ou spécialisés en sciences sociales (en ce qui me concerne, j’avais fait du droit des affaires auparavant). En fait, je me souviens avoir eu un sujet ayant trait au respect de la vie privée, un sujet que je connaissais bien à l’époque (le droit civil, c’était aussi mon truc !) et bien entendu, les principes qui s’appliquaient à l’époque pouvaient être transposés au monde du travail. En fait, il faut avoir une bonne culture générale : à l’oral, on m’a demandé si l’Etat avait les moyens d’assurer la cohésion sociale ? C’était une très bonne question mais avec du recul (un peu plus de dix ans après !) je ne suis pas sûr que j’apporterai aujourd’hui la même réponse à cette question. Enfin, un détail important : les épreuves de sport ne sont pas éliminatoires à ce concours !

Conseil utile: Le guide pratique du droit du travail fournit des informations plus détaillées sur le missions, moyens de contrôle, droits et obligations de l’inspecteur du travail

Nouveau Projet de scénario : mon chef est un looser !

Mon Chef est un looser : synopsys

 

Stéphanie et Julie sont deux bonnes copines qui se connaissent depuis longtemps, depuis la fac en fait. L'une est avocate dans un grand cabinet d'affaires, l'autre est fonctionnaire et travaille dans un ministère. Elles se retrouvent régulièrement en fin de semaine pour faire les boutiques ensemble et se raconter leur semaine. Elles ont un point commun  : celui d'avoir un chef qu'elles ne supportent pas et qu'elles considèrent comme un looser.

Stéphanie, l'avocate est une véritable executive woman qui est prête à tout pour réussir. Elle est sans pitié pour ses clients comme pour son entourage. Julie, quant à elle, est plus réservée, elle n'est pas dépourvue d'ambition mais pense que chaque chose arrive en son temps. En fait, c'est le portrait croisé de deux copines qui vont développer chacune une stratégie pour prendre la place de leur chef. Stéphanie, la plus ambitieuse des deux, va lui rendre la vie impossible et va faire courir des rumeurs incroyables sur lui pour avoir finalement le beau rôle au sein du cabinet dans lequel elle travaille. Julie est plus discrète, elle travaille et elle n'est pas du genre « langue de vipère ». Pour elle, le travail paye toujours, elle attend en quelque sorte son heure. Alors que Stéphanie ne cesse de multiplier les coups bas et glisser des peaux de bananes à son chef, l'ambiance est relativement sereine au sein du Ministère car Julie qui n'est pas du genre à monter des coups tordus. Stéphanie joue aussi les confidentes pour attirer la sympathie de son chef et surtout pour prendre le pouvoir et régner en chef alors que Julie s'impose par le travail.

Les échanges entre les deux copines ne manquent pas de cruauté, Stéphanie sait qu'elle travaille avec un looser mais est persuadée que pour sa copine qui travaille dans le secteur public c'est pire ! Pour elle, les fonctionnaires sont tous des loosers et finalement si elle en a trouvé un dans le privé, c'est qu'elle n'a pas eu de chance ! Julie pense un peu comme Stéphanie mais trouve qu'elle exagère et qu'elle devrait relativiser. S'il est avocat et s'il est maintenu à son poste, c'est qu'il ne doit pas être si nul que ça ! Le chassé croisé va permettre de montrer que finalement, c'est dans un des cabinets d'avocats les plus renommés, que l'on trouve l'un des chefs les plus incompétents qu'il soit ! Un avocat, désorganisé, inefficace et dépourvu de tout charisme ! Dans sa vie personnelle, sa situation n'est guère plus reluisante : sa femme l'a quitté et ses enfants l'ignorent.

Sur leurs lieux de travail respectifs, on va pouvoir observer que le chef de Stéphanie, exaspéré, va très mal supporter les rumeurs dont il fait l'objet et les coups bas dont il est victime. Il va finir par tenter de se suicider. Il faut dire que Stéphanie présente toutes les caractéristiques de la garce par excellence. Dans le bureau de Julie, les relations sont parfois tendues mais le chef de Julie s'en sort pas si mal que ça finalement. La tentative de suicide du chef de Stéphanie qui va avoir lieu, aura des conséquences importantes puisque le poste de chef de service qu'il occupait va devenir vacant (son chef va finalement se mettre en longue maladie) mais alors que Stéphanie pense remplir toutes les conditions pour y accéder, elle va se trouver évincer par la direction qui va préférer une autre candidate moins féroce. Cette nomination va la conduire à une situation d'isolement professionnel car l'ensemble de l'équipe va la rendre responsable de la tentative de suicide de son chef. Julie va, de son coté, avoir l'opportunité de pouvoir succéder à son chef qui va bénéficier d'une mutation. La stratégie du travail aura été payante.

La morale de cette histoire est que la garce se retrouve finalement évincée mais que le mérite est toujours récompensé. Cette histoire vise aussi à montrer les rapports sociaux au sein du monde du travail, la dureté de ce monde mais aussi sa justice car tout n'est pas permis ! C'est aussi une caricature des modes de management qui peuvent exister au sein des organisations (l'absence de communication entre les agents, un management défaillant, etc.) et des stratégies qui sont mises en œuvre pour accéder au pouvoir.

Les femmes en agriculture : triste constat !

Les femmes assurent une part importante de l’emploi en agriculture. Elles sont présentes en tant que chefs d’exploitation (elles représentent un quart des chefs d’exploitation), salariées ou encore conjointes actives dans l’exploitation et participent au dynamisme en milieu rural.

Elles occupent néanmoins encore une place défavorable dans l’agriculture car les stéréotypes perdurent malgré de nombreuses évolutions (l’argument le plus souvent avancé pour repousse les candidates étant encore celui de la force physique !). Il faut savoir aussi que les femmes sont défavorisées par rapport aux hommes en ce qui concerne les salaires et les qualifications professionnelles. Elles sont le plus souvent soumises à des contrats précaires, à du temps partiel imposé et le taux de chômage des femmes reste supérieur à la moyenne. Le ministère de l’Agriculture et de la Pêche a entrepris un certain nombre d’actions pour promouvoir l’égalité entre les hommes et les femmes dans l’ensemble des secteurs (agricole, agroalimentaire, forestier, de la pêche) qui composent le monde rural mais des progrès restent à faire !

Pour plus d’informations sur le sujet : cf l’étude réalisée par le Cerat et Relier toujours d’actualité sur les obstacles au travail des femmes dans le secteur agricole)

Vous avez un litige avec une administration  ou un service public ?

Pensez à recourir à la médiation avant de saisir les tribunaux !

C'est le conseil que je peux vous donner après eu la chance de travailler au sein d’une des plus prestigieuses Institutions de la République, le Médiateur de la République, dont la mission principale consiste à aider les citoyens à résoudre leurs conflits avec l’administration.

Pendant cette période, j’ai eu à examiner un certain nombre de dossiers dont l’objectif était de trouver une solution aux litiges qui étaient soumis au Médiateur de la République.

Cette expérience m’ a permis de constater qu’un certain nombre de dysfonctionnements existait au sein des administrations mais qu’il était possible d’y remédier grâce au dialogue. J’ai également pu observer que parfois l’administration n’était pas «fautive» mais que l’application de la loi aboutissait à des situations absurdes. Il faut savoir que même dans cette hypothèse, il est possible d’intervenir auprès de l’administration en lui adressant une recommandation en équité, ce qui lui permet alors à l'administration de revenir sur sa position. Le recours à la médiation présente aussi de nombreux avantages et d’aboutir, grâce au retour au dialogue, à une solution négociée.

Cette expérience professionnelle a également été riche d'enseignements car elle m'a permis de collaborer aux réformes proposées par le Médiateur qui est doté d'un pouvoir important en la matière lui permettant de contribuer à l'amélioration des procédures administratives et d'une manière plus générale à l'amélioration de la législation afin que le droit soit adapté aux évolutions de la société. La rencontre avec les délégués territoriaux du Médiateur, réseau sur lequel il s'appuie pour résoudre les conflits au niveau local, au travers des formations, m'a également permis d'enrichir cette expérience sur le plan humain.

 

Voilà maintenant si vous voulez en savoir + sur le fonctionnement de l'institution ou encore sur l'activité du médiateur : je vous invite à consulter le site http://www.mediateur-republique.fr/

Recherche producteur désespérement...

Voilà, après la campagne électorale des municipales qui s'est déroulée courant mars 2008, j'ai eu envie d'écrire sur cette aventure humaine qui a été passionnante,  l'idée m'est venu d'écrire un scénario qui est une pure fiction. Je recherche désormais un producteur....

Voici le synopsys :

Jérôme Leduc, candidat aux élections municipales à Paris est victime d'un accident de la circulation en pleine campagne électorale. Il est renversé par une voiture alors qu'il rentrait d'une soirée électorale et n'y survivra pas. Très rapidement une enquête va être ouverte afin de déterminer les causes exactes de cet accident qui apparaissent dès le départ comme suspectes.

Cette enquête va être confiée à une inspectrice, jeune mais qui dispose déjà d'une solide réputation en matière de résolution d'enquêtes et qui va avoir la lourde responsabilité de rechercher s'il s'agit d'un crime politique ou non. Dès lors, elle va s'immiscer dans la vie politique parisienne en pleine campagne électorale et découvrir que les candidats étaient prêts à tout pour tenter de décrocher les sièges de la mairie de Paris.

L'enquête qu'elle va mener avec l'aide de son coéquipier et avec l'appui d'un jeune substitut nouvellement nommé va ainsi lui permettre d'appréhender les enjeux de cette campagne et surtout constater que les rivalités existantes entre les candidats quelque soit leur liste d'appartenance auraient pu être à l'origine de cet accident. La question était alors pour elle de savoir si la course pour le pouvoir constituait le mobile de l'homicide constaté. Pour l'inspectrice, cela ne faisait aucun doute. Les rivalités entre les candidats étaient bien à l'origine de cet accident. Elle en avait l'intime conviction.

Ce contexte politique va, rendre sa tâche difficile mais son oeil aguerri lui permettra de dresser rapidement une liste de suspects. Ses soupçons vont tout d'abord se porter sur trois candidats qui curieusement appartiennent à la même liste que la victime. La victime occupait en effet la place du numéro deux, place stratégique qui l'avait conduit à se faire détester par tous, aussi bien par les candidats des listes concurrentes mais également par les candidats de son propre camp. Les soupçons de l'inspectrice vont donc se porter naturellement vers les principaux rivaux de la victime. Elle ira jusqu'à soupçonner l'organisation d'un complot entre deux d'entre eux pour évincer le numéro deux. Mais alors que toute la ville est en émoi, que la campagne se poursuit dans un climat délétère, l'inspectrice va découvrir que, finalement, le meurtre supposé politique est en réalité un banal fait divers. L'assassin du candidat numéro deux n'est autre que sa maîtresse éconduite.

La conduite de cette enquête aura permis à l'inspectrice de démasquer un assassin, elle lui aura également permis de trouver enfin l'âme sœur.